Pièces de théâtre

Un théâtre à jouer pour déjouer nos travers

Conditions générales d’utilisation

Les présentes conditions d’utilisation sont conclues d’une part entre Johannes Landis, 146 rue du 4 septembre, 77 810 Thomery, FRANCE, ci-après dénommé “l’auteur” et gérant le site Rivoire & Cartier https://rivoireetcartier.com et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant utiliser les services du site internet Rivoire & Cartier https://rivoireetcartier.com dénommée ci-après ” l’utilisateur “.

Article 1. Objet

Les présentes conditions d’utilisation visent à définir les relations contractuelles entre l’auteur et l’utilisateur et les conditions applicables à toute utilisation du site internet Rivoire & Cartier https://rivoireetcartier.com. Le téléchargement d’un fichier à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’utilisateur des présentes conditions d’utilisation dont l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance préalablement au téléchargement. Avant tout téléchargement, l’utilisateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales d’utilisation.

L’auteur conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions d’utilisation, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date du téléchargement par l’utilisateur.

Article 2. Fichiers

Les fichiers proposés sont ceux qui figurent sur le site Rivoire & Cartier https://rivoireetcartier.com, dans la limite de l’accord de l’auteur. L’auteur se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment des fichiers. Chaque fichier est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques. Les descriptions sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien l’auteur. Le téléchargement des fichiers présentés dans le site Rivoire & Cartier https://rivoireetcartier.com est destiné à tous les utilisateurs résidents dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces fichiers ou  l’accomplissement des services proposés.

Article 3. Tarifs

Le téléchargement des fichiers présentés sur ce site est gratuit.

Article 4. Contact

Si l’utilisateur souhaite contacter l’auteur, il peut le faire soit par courrier à l’adresse suivante : Johannes Landis 146 rue du 4 septembre 77810 Thomery FRANCE ; soit par email à l’adresse suivante : contact@rivoireetcartier.com.

Article 5. Réserve de propriété

L’auteur conserve la propriété pleine et entière des fichiers mis au téléchargement.

Article 6. Responsabilité

L’auteur, dans le processus de téléchargement à distance, n’est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Article 7. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Rivoire & Cartier https://rivoireetcartier.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de l’auteur. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte. Les fichiers mis en téléchargement sur le site appartiennent au répertoire de la SACD, à laquelle revient la gestion morale et patrimoniale des droits d’auteur de l’auteur.

Article 8. Données à caractère personnel

L’auteur s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’utilisateur, qu’il serait amené à transmettre pour l’utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courrier à l’adresse suivante : Johannes Landis, 146 rue du 4 septembre 77810 Thomery, FRANCE.

Article 9. Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi française.