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Article 1. Objet
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Article 2. Fichiers
Les fichiers proposés sont ceux qui figurent sur le site Rivoire & Cartier https://rivoireetcartier.com, dans la limite de l’accord de l’auteur. L’auteur se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment des fichiers. Chaque fichier est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques. Les descriptions sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien l’auteur. Le téléchargement des fichiers présentés dans le site Rivoire & Cartier https://rivoireetcartier.com est destiné à tous les utilisateurs résidents dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces fichiers ou l’accomplissement des services proposés.
Article 3. Tarifs
Le téléchargement des fichiers présentés sur ce site est gratuit.
Article 4. Contact
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Article 5. Réserve de propriété
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Article 7. Propriété intellectuelle
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Article 8. Données à caractère personnel
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Article 9. Règlement des litiges
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